Michel Lascombe

Aux étudiants de droit budgétaire.

Voici, brut de décoffrage les résultats pour l’examen de droit budgétaire (note-nbre de copies) :

12-3 ; 13-5 ; 14-21 ; 15-5 ; 16-8 ; 17-7 ; 18-2 ; 19-4.

On indiquera que les devoirs se répartissent en trois catégories : ceux qui ont privilégié une conception très large incluant la phase d’élaboration de la LOLF ; ceux qui ont uniquement parlé de l’application de la LOLF et ceux qui ont fait en plus une analyse prospective. Dans tous les cas on remarque que deux conceptions se sont affrontées : ceux qui ont été recherché dans la pratique de deux premières années d’application de la LOLF des argument pour étayer leur démonstration et ceux qui se sont contenté de faire référence (avec plus ou moins de précision) au texte de la LOLF.

Tout le monde a choisi de faire une dissertation. Personne n’a fait un note de service ou une fiche analytique …

On remarque ensuite que, sauf quelques rares copies, l’ensemble des étudiants est plutôt « neutre » vis-à-vis de la mise en œuvre de la LOLF. Rares sont en effet les copies qui trouvent que les commissions ont trop ou trop peu de pouvoirs depuis l’entrée en vigueur de la LOLF. Pour la majorité, la prudence est de ne pas prendre parti. Qui plus est parfois, certains ont tendance à étudier, en général le "Parlement et la LOLF" et non spécifiquement la question des commissions.

Sur le fond maintenant je vous invite à venir à la correction que je programmerai dans les prochains jours. Les copies seront à la disposition du secrétariat de l’IEP au plus tard vendredi 26 janvier. Elles seront consultables à compter du 12 mars.

Merci