Michel Lascombe

Les podcasts ont le mérite de permettre d'écouter une émission de radio lors même que l'emploi du temps ne le permettait pas. Mais lorsque, en plus, ils permettent d'assister à une conférence publique alors que l'emploi du temps, encore lui, ne le permettait pas non plus, cela devient un instrument intéressant. Donc ni vendredi soir pour cause de cours) ni dimanche (pour cause d'autre émission radiophonique) je n'ai pu entendre L. Fabius. Il est revenu à RTL sur la question des jurys populaires et par la même occasion il a parlé de nous. Non il ne s'agit pas d'un pluriel de majesté, je veux dire qu'il (L. Fabius) a parlé de l'IEP de Lille (Sc. po. Lille dans son appellation).
Un étudiant lui a demandé ce qu'il pensait des "jurys populaires au Conseil des ministres" et le candidat à la candidature de s'étonner et le journaliste qui l'interroge de pouffer, sous entendant qu'une monstruosité vient d'être dite.
« Ah ! Si les étudiants lisaient mon blog avant de poser des questions aux anciens Premiers ministres ! » pourrais-je soupirer. NON.
Alors "reprenons ..." comme le dit L. Fabius ironiquement.
Est-il possible de combiner "jurys populaires" et Conseil des ministres ? Evidemment, non. Mais est-ce si évident que cela lorsqu'on reprend le fil des évènements ?
L'idée de S. Royal, s'agissant du Conseil des ministres consistait, il est vrai, à faire assister des citoyens au conseil des ministres. Du moins est-ce la version qu'elle défend le mardi soir dans le débat entre les prétendants socialistes et bien vite retirée comme nous l'avions expliqué. Mais cela intervient au beau milieu du débat sur les jurys populaires (et la ré-audition du débat de mardi le prouve ; la question d’Emmanuel Kessler commence par : « Est-ce que cela (ndrl : les jurys populaires) devrait valoir pour le conseil des ministres aussi » avant de continuer par « est-ce que les citoyens devraient assister au Conseil des ministres »).
Assister n'est pas forcément y mettre un "jury".
L'idée des jurys populaires ou, comme l'on dit maintenant, des "panels d'observation des politiques publiques" est bien différente de celle de la simple assistance ou de l'avis préalable demandé sur des sujets de société selon la version « ségoliste » du lendemain. Le jury populaire est destiné, si l'on comprend bien l'idée, à exercer un contrôle, a priori ou a postériori, sur la décision politique, ce qui peut être fait sans assister nécessairement. Or là, nous l'avons montré, il n'est pas possible dans un régime parlementaire de concevoir ce mécanisme pour les ministres responsables collectivement devant le parlement.
Pourtant, on doit dire que L. Fabius a tort (et le journaliste de RTL plus encore) de se moquer ainsi de la question posée, peut-être maladroitement mais très simplement, par un étudiant.
La lecture du blog auquel je renvoi dans le billet "jurys populaires 3" est la preuve que l’idée des « jurys populaires » conduit à des interprétations fausses. On nous y explique qu'il n'y a pas de raison de préférer l'élection des responsables politiques au tirage au sort. Et de donner des exemples montrant que dans l'un et l'autre cas le mécanisme débouche sur un système adhérant : élieriez-vous le chirurgien qui doit vous opérer ou le tireriez vous au sort, c’est la même chose ; on abouti pas nécessairement à choisir quelqu’un de compétent ; Doit-on tirer au sort le pilote d’un avions parmi les passagers ou laisser les passagers élire le pilote ? Certes ces exemples montrent (ou du moins essaient de montrer) l’incongruité du mécanisme électoral aboutissant à un résultat identique que le tirage au sort pratiqué jadis dans les cités grecques antiques (même s’il convient de nuancer ce dernier point lui aussi).
Jamais S. Royal n’a suggéré de remplacer l’élection par le tirage au sort (le risque que le tirage au sort au sein du parti ne lui soit pas favorable sans doute … ?). Elle propose que les jurys populaires exercent un surveillance des élus et s’assure qu’ils font un bon travail. Les jurys sont un mécanisme de contrôle ; ils ne remplacent pas les élus.
Si donc certains comprennent que la « favorite des sondages » a proposé le passage de l’élection au tirage au sort, on peut bien aussi croire qu'elle a proposé aussi, mardi et maladroitement, le contrôle des conseils des ministres par des jurys populaires alors qu’il ne s’agissait (peut-être) que de mettre en place une "assistance" ausdits conseils.
Tout ceci prouve simplement que les explications sur le fonctionnement de ces jurys ne sont pas claires et que, si certains comprennent le système d’une certaine manière (assister) les autres le comprennent autrement (contrôler).
On doit en déduire que la confusion révélée dans la question posé à L. Fabius est certainement partagée par de nombreux citoyens ; elle est révélatrice des dangers que peut générer une proposition électorale non préparée et mal expliquée. La question est donc salutaire et on doit remercier l'étudiant de l'avoir posée. Elle doit conduire les candidats (y compris Monsieur Fabius) à se remettre en cause et à expliquer clairement leurs intentions plutôt qu’à se gausser de leurs interrogateurs.

Ajoutons une pierre de plus au débat sur les "jurys populaires" rebaptisé maintenant "panel d'observation des politiques publiques" en renvoyant vers le blog d'éconoclaste

Communiqué du Conseil des ministres du 24 octobre 2006.
« Le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, a présenté une communication relative au calendrier des élections présidentielle et législatives de 2007.
Les pouvoirs du Président de la République expireront le 17 mai 2007 à zéro heure. Aux termes de l'article 7 de la Constitution, l'élection du Président de la République doit avoir lieu vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus avant l'expiration des pouvoirs du Président en exercice.
Le choix des dates doit également prendre en compte le calendrier des congés scolaires, afin d'éviter, dans toute la mesure du possible, l'organisation du scrutin pendant ces congés. En conséquence, l'élection du Président de la République aura lieu les dimanches 22 avril et 6 mai 2007.
Les pouvoirs de l'Assemblée nationale expireront, quant à eux, le 19 juin 2007. Selon l'article LO. 122 du code électoral, les élections générales ont lieu dans les soixante jours qui précèdent l'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale.
Afin d'éviter toute interférence entre l'organisation des scrutins présidentiel et législatif, les élections législatives se dérouleront donc les dimanches 10 et 17 juin 2007 ».

Voilà donc le calendrier électoral de l’année 2007. Il nous rappelle que l’élection présidentielle sur laquelle tout le monde se focalise sera suivie, 5 semaines plus tard, des élections législatives. Il y aura donc pour celles-ci une campagne électorale éclair. Sur quel thème ? Peu importe pense certainement la majorité de nos concitoyens. Et ils ont tord.
Certes, en 2002, compte tenu du « cataclysme » du « 21 avril », les élections législatives qui ont suivi la présidentielle se sont déroulées dans un climat particulier. Personne n’imaginait un instant que le perdant du second tour de la présidentielle ait une chance de voir son parti emporter les législative et le parti socialiste s’étant auto décapité par la capitation en rase campagne de son chef, personne ne pensait non plus qu’il puisse gagner contre la droite après avoir appelé à voter pour le candidat qu’elle soutenait 5 semaine auparavant. Mieux, l’élection de J. Chirac avec un score à faire pâlir d’envie n’importe quel candidat à une élection dans un pays démocratique tant il rappelait, sans les égaler, les résultats des élections dans les « démocraties populaires » d’Europe de l’est, semblait ouvrir une ère nouvelle, justifiant qu’ont lui donna une majorité pour tenter une « gouvernance » non partisane. Donc, il ne faut pas chercher, du moins s’il n’y a pas de nouveau cataclysme, dans la situation de 2002, un modèle pour ce qui pourrait se passer en 2007.

Plaçons nous dans une situation plus classique, celle d’un duel au second tour de la présidentielle entre un candidat de droite et un candidat de gauche. Plaçons nous dans la pire des situations qui puisse se produire, une victoire courte, tellement courte d’ailleurs qu’aucun média n’ose, au soir du second tour annoncer un vainqueur et qu’il faille attendre que le Conseil constitutionnel, saisi de nombreuses contestations, se prononce pour enfin connaître le vainqueur du duel. Que fera le vaincu ? Ne sera-t-il pas tenté ( et ce même d’ailleurs si le score est moins serré) de prendre (lui-même ou par l’intermédiaire d’un « lieutenant ») la tête de l’opposition présidentielle et mener le combat pour gagner les législatives. Car, ne l’oublions pas, comme l’avez dit E. Balladur en son temps : « il ne faut pas se tromper d’élection reine ». Autrement dit, selon la formule que j’affectionne : « gagner la présidentielle c’est bien, gagner les législative c’est mieux ».
Un Président de la République nouvellement élu ne pourra pas mettre en œuvre son programme s’il n’a pas de majorité parlementaire. Qu’on s’en souvienne ! Qui gouverne la France de 1997 a 2002 sous le septennat de J. Chirac ? C’est L. Jospin, c’est-à-dire le candidat battu lors de la présidentielle de 1995.
Or donc, si un candidat pense que son programme est bon pour la France et en tous les cas meilleur que celui de son adversaire, pourquoi ne tenterait-il pas de le mettre en œuvre en gagnant les seules élections qui comptent, les législatives et ce, d’autant plus s’il n’a été battu au second tour que de quelques centaines ou milliers voix. On répond toujours que l’effet d’entrainement que générera la victoire présidentielle permettra d’avoir un majorité parlementaire. Oui c’est sans doute vrai si la majorité présidentielle est sans appel, nette et large « franche et massive » comme l’eût sans doute dit en son temps De Gaulle. Si tel n’est pas le cas, s’il y a doute comme en Allemagne récemment ou aux Etats-Unis lors de la première élection de G.W. Bush, il pourrait fort bien en aller autrement car 577 élections de circonscriptions ne donnent pas nécessairement le même résultat qu’une élection nationale, surtout dans le cadre d’un scrutin uninominal majoritaire comme celui que nous connaissons. Bref le programme rejeté par les français le 6 mai pourrait bien être mis en œuvre à partir du 17 juin, si les français, là encore, l’adopte à ce stade. Alors ?
Alors. Ne faudrait-il pas savoir d’ores et déjà si les candidats à la présidentielle battus capituleront sans combattre lors des législatives ? Ne faudrait-il pas savoir si le Président élu n’obtenant pas de majorité aux législatives appellera son adversaire malheureux à Matignon pour qu’il mettre en œuvre le programme de la majorité parlementaire ? Ne faudrait-il pas savoir si la présidentielle est bien l’élection importante ou si tout peut être remis en cause 5 semaines plus tard ?
Au soir du second tour de la présidentielle, si la victoire n’est pas claire, rien, absolument rien n’est perdu pour le perdant. Il y a une session de rattrapage, qui compte bien plus que la première session. Bref, au soir du 6 mai 2007, à 20 heures, en voyant (peut-être et encore plus sûrement si on ne la voit pas) la photo du vainqueur s’afficher sur les écrans de télévision, nous ne saurons pas encore nécessairement qui gouvernera la France pendant les 5 ans à venir. Le suspens sera peut-être encore plus grand après le vote qu’avant. On aimerait bien que les candidats et les citoyens prennent conscience de cette curiosité de nos institutions avant qu’ils ne soient surpris pas la tournure des choses.

PS. : On imagine le discours que le candidat battu le soir du 6 mai devra prononcer pour galvanier ses troupes s'il décide de continuer la bataille ou pour annoncer qu'elle est définitivement perdue.

On ne peut encore que s’étonner d’entendre le Premier ministre indiquer que la réforme de la responsabilité des juges fera l’objet d’un amendement parlementaire (Le Monde 24 oct. 2006). Le Conseil d’Etat, saisi du projet de loi sur la justice semble (car les avis du Conseil d’Etat sur les projets de loi ne sont pas publics) avoir mis en doute la constitutionnalité de la partie du projet mettant en place cette responsabilité. A vrai dire, ne sachant pas pourquoi cette inconstitutionnalité a été envisagée, on ne peut que rester prudent face à la réaction du Premier ministre. Est-ce un violation de la constitution qui est évoquée, une violation de la loi organique sur le statut de la magistrature, ce qui conduit par ricochet à une violation de la Constitution dès lors que cette loi organique fait partie de feu le « bloc de constitutionnalité » ? Est-ce simplement le fait qu’il s’agisse justement de faire modifier une disposition organique auquel cas seule une loi organique peut le faire ? Nous avons bien une petite idée mais réservons nous pour la lecture du texte. Nos remarques seront donc empreintes, une fois n’est pas coutume, de la retenue qui s’impose avant d’en savoir plus. Elles se pencherons donc sur la forme laissant la question du fond à un prochain billet s’il est nécessaire.
Le fait même que le premier ministre annonce le dépôt d’un amendement parlementaire est déjà en soit une surprise ! Enfin, non en fait c’est bien souvent comme cela que les choses se passe lorsque le gouvernement ne souhaite pas avoir la paternité d’un réforme et pouvoir se défausse en criant urbi et orbi : « je n’ai pas voulu cela ». Ainsi, qu’il arrive, que la réforme passe ou soit recalée le gouvernement pourra toujours dire qu’il n’y est pour rien. L’amendement parlementaire téléguidé par l’exécutif fait parti comme la proposition de loi tout aussi spontanée, de la panoplie du parfait Premier ministre. En 1995, A. Juppé faisait augmenter de 2 points la TVA par ce procédé honteux (alors que le candidat Président J Chirac avait promis de ne pas augmenter les impôts … mais ce n’était pas une initiative de l’exécutif donc pas un promesse non tenue) ; en 1999, le Gouvernement Jospin faisait adopter le Pacs dans les mêmes conditions lors d’un grand moment de courage politique. Alors pourquoi pas une réforme dont les magistrats ne veulent pas entendre parler … D’autant plus qu’il s’agit maintenant d’une méthode « villepiniste » en diable, c’est pr un amendement parlementaire que le CPE a été « reformulé » après la crise que l’on sait pour que le locataire de Matignon ne perde pas la face. Bref la méthode a ses avantages et il n’y a pas de raison de s’en priver. Reste la question de la revalorisation de la fonction parlementaire … ! Eh bien chacun s’accordera à mettre ledit amendement dans les statistiques des initiatives parlementaires, permettant ainsi de conforter l’idée que le Gouvernement tient compte des idées de sa majorité … dès lors que ce sont les siennes et qu’il les a soufflées.
Là où notre intellect est pris en défaut c’est lorsqu’on nous explique que s’il s’agit d’un amendement parlementaire, il serait moins sujet à censure du Conseil Constitutionnel qu’un amendement du gouvernement. Pourquoi un amendement parlementaire serait-il moins facilement contraire à la constitution qu’un amendement gouvernemental ? Si la question est de fond, il n’y a aucune raison qu’il en soit ainsi ; si la question est de forme … il me semblait que les conditions de recevabilité des amendements parlementaires étaient plus draconienne que celle des amendements gouvernementaux. Bref, mystère contemporain « attendons pour voir » selon l’expression de nos voisins d’outre manche.
A moins que l’on ait dans l’idée que les parlementaires ne saisiront pas le Conseil constitutionnel dès lors qu’il s’agit d’un amendement émanant d’eux, ce qui suppose que l’opposition parlementaire soit complice de la violation constitutionnelle … ce qui ne serait pas la première fois d’ailleurs ! Bref, encore un grand moment de démocratie parlementaire et de respect de la hiérarchie des normes dont on nous dit qu’elle place la Constitution à son sommet.

Mais le premier ministre ajoute qu’il faudra aussi être extrêmement attentif au fond de la réforme (Pourquoi ? les autres fois le Gouvernement n'est pas attentif au fond ? On comprend mieux certaines réformes !) car « on se situe au cœur du principe de séparation des pouvoirs » … Alors là c’est quand même un peu gros. Il n’ y a pas de pouvoir judiciaire en France ! Il suffit de lire la Constitution. Il y a une simple « autorité judiciaire », gardienne des libertés, mais point de « pouvoir » ! Le Conseil Supérieur de la Magistrature assure l’indépendance de l’autorité judiciaire … présidé qu’il est par le Président de la République ou en cas d’impossibilité, par le garde des sceaux, ministre de la justice ! La belle séparation ! alors poursuivons avec le Premier ministre la réflexion sur cette question de la responsabilité des juges avant que le gouvernement ne rédige l’amendement qu’un parlementaire aimable ne manquera pas de déposer pour lui mais ne nous laissons pas berner par la prétendue séparation des pouvoirs. On a déjà du mal a distinguer le pouvoir exécutif du pouvoir législatif comme l'annonce du dépôt d'un amendement parlementaire par le Premier ministre le montre pour douter encore plus qu'il existe une autre séparation entre les gouvernants et le judiciaire pour assurer l'indépendance de celui-ci. Redonnons ici, pour se souvenir qu'il faut surtout faire en sorte que les juges ne s'intéressent pas au "gouvernement", le texte de la loi des 16-24 août 1790 :
« Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeureront toujours séparées des fonctions administratives. Les juges ne pourront, à peine de forfaiture, troubler, de quelque manière que ce soit, les opérations des corps administratifs, ni citer devant eux les administrateurs pour raison de leurs fonctions ».

Et revoilà les cahiers de doléances
Vieille institution d’ancien régime (est-ce un signe de l’usure du temps et de notre démocratie ?) les cahiers de doléances étaient rédigés dans les baillages et sénéchaussées pendant toute la période de préparation des Etats généraux. Ils s’agissait pour les trois ordres (on oublie souvent qu’il y avait des cahiers du clergé et de la noblesse) de faire remonter au Roi les « doléances » mais aussi et surtout les propositions de ses sujets. Pour les Etats de 1789, les cahiers sont une mine d’informations sur la société de l’époque et leur lecture laisse parfois sans voix. Rares sont ceux, même du Tiers, qui demandent des changements radicaux, des réformes importantes ou même des réformes profondes. Non, leur lecture approfondie montre qu’il s’agit pour l’essentiel de demander au Souverain plus de considération envers ses sujets ainsi que la prise en compte de leurs maux que des décennies d’incurie et d’ignorance avaient occultés.
Et voilà qu’en ce début de XXI° siècle, les plus démunis parmi les citoyens n’ont pas d’autre moyen de faire connaître la détresse qui est la leur que par des « cahiers de doléances » remis aux parlementaires. Qu’il s’agisse des détenus il y a quelques jours ou des quartiers hier, c’est par ce procédé d’u autre âge que les problèmes « remontent » vers les élus. C’est en dire long sur la déconnection de notre démocratie et de notre système représentatif … Les parlementaires (comme les gouvernants mais c’est encore plus choquant) sont tellement déconnectés de la bases qu’il leur faut recevoir de « cahiers de doléances » pour découvrir les problèmes. « Maintenant nous avons le sentiment d’être entendu » disait hier, confiant, l’un des membres du collectif qui a remis ces « cahiers » des quartiers. Puisse-t-il avoir raison et à défaut être écouté.
Ce hiatus entre les élus et les électeurs, pire entre les représentants et les citoyens (car il n’y a pas que des élus et bien des participants à ces cahiers ne sont pas électeurs) est une des faillites de notre système politique. Il peut comme en 1789, en devenir la raison de la chute. Il ne s’agit pas de verser ici dans le « déclinisme » cher à N. Baverez et dans le catastrophisme ambiant mais simplement de constater que des questions essentielles du fonctionnement de notre modèle social sont laissés sans réponse. « il est kéblo l’ascenseur social » ; « la prison fabrique des délinquants et ne réinsère pas » : voilà deux constats qui sont sans appel et, hélas, vrai du moins partiellement.
Prenons la première année de l’IEP de Lille. Oui vous, mes chers étudiants ! Regardez vous ! Ayez la curiosité de tourner la tête autour de vous le vendredi matin dans l’amphithéâtre. Vous êtes, les bons jours (il est vrai que pour reprendre le mot d’un de vos camarades, j’ai la fâcheuse habitude de faire cours au milieu de la nuit … à huit heures du matin) 150 dans l’amphi. Pensez-vous être représentatifs de la société française d’aujourd’hui ? On dit, c’est sans doute exagéré mais hélas partiellement juste, que vous serez l’élite de la France de demain … Alors, jouez ce rôle d’élite en refusant d’être simplement la copie de la France du XIX°. Proposez, innovez, étonnez en suggérant que le mode de recrutement de l’élite reflète mieux qu’il ne le fait la sociale mixité de notre pays. Sinon dans quelques années, le peuple vous fera des « remontrances » avant de faire la révolution. L’histoire de se répète pas, c’est vrai. Elle a pourtant tendance parfois à bégayer. Ces « cahiers » ne me choquent pas, ils n’inquiètent et, pour reprendre un bon mot de notre grand « Littré », ils ne me surprennent pas, ils m’étonnent comme m'étonne l’étonnante absence d’étonnement qu’ils gérèrent.

On continuera avec les propositions de Mme royal en faisant encore deux remarques.

La première me permet de répondre à ceux qui, sur mon mail plutôt que sur le blog, m’accusent d’être hostile à la « favorite des sondages » et partant un peu machiste … Mme Royal est souvent accusée de ne pas avoir d’idées. Je lui ferais plutôt le reproche pour ma part d’en avoir trop ; il suffit de lire son blog pour s’en apercevoir : ce ne sont pas les propositions qui lui manquent et elle peut donc facilement lancer des initiatives tous azimuts. Elle parvient dès lors, et c’est l’essentiel, à ce que le débat tourne autour de ses (ces) idées laissant du même coup le sentiment que ses adversaires (dans son camp ou à droite) sont à la remorque. Même le Premier ministre est appelé à les commenter et à surenchérir en proposant que « certains conseils des ministres » soient retransmis à à la télévision. N. Sarkozy l’a bien compris. Il essaie par bien de moyens, dès qu’il le peut, de lui griller la politesse comme par exemple sur le logement social. En tous les cas, dans le débat entre les prétendant socialistes, la chose est nette ? DSK et Laurent Fabius se positionnent en fonction des sujets que Mme Royal abordent et semblent ne pas avoir de propositions aussi concrètes à faire qu’elle. On interrogeait hier DSK sur France 2. Il a eu bien du mal a expliquer le caractère concret de sa proposition sur le « capital jeune de départ » qui serait accordé par l’Etat à cette catégorie de la population : elle manifestement en gestation et le candidat, suivant l'exemple de S. Royal, fait appel aux idées des citoyens pour la construire ... . Ensuite, répondant à la question de savoir ce qu’il ferait s’il n’était pas désigné par les militants socialistes (question qu’il faudrait du reste poser aussi à Laurent Fabius et à Ségolène Royal) DSK a accepté de se placer dans cette situation et répondu qu’il soutiendrait le candidat désigner. N’est-ce pas là admettre dès l’instant que cette possibilité est réelle ? Fallait-il accepter de répondre ? Peu importe, l’idée que S. Royal est en tête fait qu’elle est en tête et que le vote des militants prendra en compte, peu ou prou cette situation. Ni anti ni pro Royal est de constater que le débat tourne autour de ses propositions et dès lors, nous-mêmes de réfléchir à celles-ci. Nous ne manquerons pas de réagir à celles des autres, Qu’on se rassure.

La seconde remarque concerne la volte face de S. Royal s’agissant des jurys populaires dans le cadre du Conseil des ministres. La réponse donnée mardi soir lors du débat entre les prétendants socialistes estimant qu’il serait naturel qu’un jury populaire soit mis en place aussi pour l’activité du Conseil des ministres était, de toute évidence, trop rapide et par là irréfléchie. Comment faire fonctionner ce système lorsqu’on sait que les Conseils des ministres se tiennent à huis-clos et qu’y sont débattues des questions forts sensibles de politique internationale ou militaire. Il est déjà pratiquement impossible de savoir ce qui se passe exactement lors de ces Conseils en dehors du compte-rendu officiel qui en est réalisé ; les comptes-rendus complets n’étant ouverts aux chercheurs qu’après une période de secret relativement longue. On imagine mal qu’un panel de citoyens tirés au sort puissent avoir ainsi accès à une information aussi sensible. Par ailleurs, on doit là encore se poser la question : comment faire fonctionner ce mécanisme dans le cadre d’un régime parlementaire qui met en place une responsabilité collective du Gouvernement devant le Parlement ? Mais l’affaire semble close. Une précision a été apportée : il s’agirait simplement de demander l’avis dudit panel avant le Conseil sur les principaux sujets de société. On imagine malgré tout la complexité de la chose. Sur quoi cet avis sera-t-il recueilli ? Sur les projets de lois ? Les citoyens auront-ils en main les différentes options possibles ? Connaitront-il l’avis du Conseil d’Etat ? Seront-ils soumis eux-mêmes au secret leur interdisant de communiquer les documents dont ils sont saisis ? Quant à l’idée présentée par le Premier ministre de retransmettre certains Conseil des ministres à la télévision … On dira pour rester aimable qu’il est étonnant d’entendre une telle proposition dans la bouche du Premier ministre. Non point qu’elle soit choquante, non ! Simplement quel peut être l’intérêt d’un telle retransmission ? Sera-t-on en direct ? Auquel cas, il y a fort à parier que personne ne dira rien et que tous les doigts seront sur la couture du pantalon. Retransmettra-t-on les Conseils des ministres uniquement lorsque l’ordre du jour est sans intérêt … alors où est l’intérêt ? Et si le Conseil a un intérêt comment assurer le secret des délibération encore une fois ! Qui plus est, chacun sait que les interventions au Conseil des ministres sont le plus souvent convenues et préparées. Il suffit pour s’en convaincre de lire le passage consacré à ce cérémonial dans l’ouvrage de A. Decaux « Le tapis Rouge » … Quelle chaine retransmettra ce moment essentiel de la démocratie où, en fait, il ne se passe rien dès lors que le Conseil des ministres n’a rigoureusement aucun rôle constitutionnel réel.
On le voit la proposition des jurys populaires fera encore couler beaucoup d’encre et agitera encore les constitutionnalistes pendant les prochaines semaines. On espère simplement avoir plus de précisions sur le fonctionnement de ces mécanismes car il n’est pas facile de disserter sur de simples formules orales encore à peine ébauchées.

Le blog de S. Royal devrait pouvoir permettre de poser toute ces questions à la candidate à la candidature. Espérons obtenir les réponses !

Affaire à suivre donc.

Eloigné de tout lien avec la toile pendant quatre jours, je ne peux réagir qu’aujourd’hui à la proposition de Madame Royal s’agissant de la mise en place de jurys de contrôle des élus.
Redisons pour commencer que voilà encore une proposition électorale qui suppose une révision constitutionnelle et, j’en profite pour rappeler ici notre « jeu-concours » doté de trois prix exceptionnels : un repas à l’Elysée … Excusez du peu !
Mais revenons au fond de cette proposition, si tant est que l’on puisse en connaître précisément la portée. Que souhaite-t-on mettre en place avec ces « jurys populaires tirés au sort » ? Un contrôle des élus ou un contrôle du respect des promesses électorales dont on sait que, jusqu’alors, sauf quelques rares jurisprudences hérétiques, elles n’engagent pas ceux qui les formulent.
Il faut, en toute hypothèse, distinguer selon les cas. Peut-on traiter de la même manière les parlementaires et les autres élus ? C’est la première question.
Les parlementaires bénéficient, pendant l’exercice de leur fonction, de certaines immunités définies à l’art. 26 C. et constituées par une irresponsabilité et une inviolabilité. L’irresponsabilité protège les parlementaires à raison des opinions ou des votes qu’ils émettent dans l’exercice de leur fonction. Ils ne peuvent donc être poursuivis du fait des actes de leur activité publique. Seules les sanctions prévues par le règlement de l’assemblée dont ils sont membres sont applicables dans ce cas. Peut-on dès lors envisager sérieusement qu’ils puissent être amenés à devoir s’expliquer pour leur activité parlementaire devant un jury ? La réponse ne peut, selon nous, qu’être négative. Les conduire à s’expliquer sur leurs opinions seraient évidemment une atteinte à la liberté d’opinion dont tous les parlementaires, comme tous les citoyens mais encore plus qu’eux doivent pouvoir bénéficier ; les amener à s’expliquer sur leur vote serait purement et simplement contraire aux dispositions de la Constitution interdisant le mandat impératif. Certes, il est envisageable de modifier cette disposition, tout autant que l’art. 26 C. relatifs aux immunités et la loi organique subséquente. Mais toucher au caractère représentatif du mandat et rendre le mandat impératif, c’est en fait aller beaucoup plus loin en modifiant les bases même de notre démocratie. Notre régime, est basé sur la souveraineté nationale (et non sur la souveraineté populaire même si, dans une rédaction originale, la souveraineté nationale appartient, depuis 1958, au peuple : art. 3 C.). Il en découle que les parlementaires ne représentent pas leurs électeurs mais la Nation tout entière. On se souvient qu’il avait été reproché à J.-J. Servan-Schreiber d’avoir fait imprimé des cartes de visite avec l’indication « Député de Lorraine ». Dès lors, les parlementaires auraient du mal a pouvoir s’expliquer devant leurs électeurs ; ils ne peuvent le faire que devant la Nation tout entière et dans ce cas comment va-t-on composer le jury dont il est question. Par ailleurs, les parlementaires, même s’ils peuvent présenter un programme dans leur circonscription pendant la campagne électorale se réfère le plus souvent au programme de leur parti d’appartenance, voire parfois au simple nom du président de la République et au programme que celui-ci a défendu pendant la campagne présidentielle si ce sont des parlementaires de la majorité. Comment dans ces conditions leur reprocher de ne pas le mettre en œuvre dès lors qu’ils n’en ont généralement pas la latitude. C’est vrai de toute évidence des parlementaires de l’opposition qui ne peuvent mettre en œuvre leur programme ; c’est vrai aussi des parlementaires de la majorité qui sont amenés le plus souvent à discuter des projets de loi présentés par le Gouvernement (et en période de cohabitation c’est encore plus curieux, car ce programme n’est pas celui du Président), Gouvernement qui lui peut fort bien s’écarter du programme du Président (ou du parti) du fait de changement de circonstances ou d’alliances qu’il a fallu nouer pour trouver une majorité. Enfin, on notera que déjà difficilement concevable pour les députés, le mécanisme devient inconcevable pour les sénateurs élus au scrutin indirect. Or on sait qu’ils participent aussi au vote des lois, même si parfois on a l’impression que tout le monde l’oublie.
On le voit la proposition n’est pas facile à mettre en œuvre, même par une réforme de la Constitution, sauf à en bouleverser les équilibres fondamentaux. Et encore, il n’est pas certain que cela puisse marcher.
Pour les élus locaux, les choses semblent plus simples même si elles se heurtent peu ou prou aux même difficultés théoriques. Plus simples parce que, là, il y a généralement un programme et des promesses et qu’il parait donc possible de les soumettre à contrôle. Pourtant qu’on y réfléchisse un peu et l’on se heurte à des difficulté non moins importantes. Peut-on traiter de la même manière les exécutifs locaux et les assemblées délibératives ? Dans quelle mesure, l’un qui n’est que l’exécutant des volontés de l’autre aurait-il a répondre des délibération d’un Conseil ? Et si c’est le conseil qui est audité (comme l’on dit dans le langage moderne) quelle est la légitimité de l’auditeur ? On touche là au mécanisme même que l’auteur de cette proposition semble vouloir mettre en place : le jury populaire. Et ce sera notre seconde question. Comment est composé ce jury ?
On nous dit par tirage au sort. Fort bien. Parmi les électeurs de la circonscription électorale considérée on le suppose. Il y aura donc un jury par commun, une par département et un par région. Sinon, quel légitimité aurait le jury départemental à connaître de l’activité de tel ou tel maire ? Mais ce jury, par définition tiré au sort, que pourra-t-il demander comme explication ? S’il est tiré au sort, pourquoi serait-il représentatif de la majorité qui s’est dégagée lors de l’élection précédente ? Et s’il est essentiellement composé de jurés de l’opposition, pourquoi seraient-ils compétents pour connaître de l’action du maire ou du président de l’assemblée délibérante (ou les membres de celle-ci) qu’il doivent entendre ? On imagine bien que jamais un tirage au sort ne donnera une situation identique à celle d’une élection en particulier dès lors que celle-ci se déroule totalement ou pour partie au scrutin majoritaire. Rien que le décalage dans le temps de l’élection et du tirage au sort peut conduire à une discordance qui rendra nécessaire l’audit difficile à réaliser.

On le voit, cette proposition ne manque pas de poser plus de questions encore que celle tout simple de la légitimité d’un jury tiré au sort par rapport à une assemblée élue devant qui l’exécutif est responsable et dont les membres seront soumis à réélection. Mais j’attends vos propositions rédactionnelles avec intérêt.

Alors que proposer ? La mise en place d’un mécanisme de veto populaire, de « recall » c’est-à-dire de destitution d’un élu qui ne serait plus du goût de la population, voire d’un droit de dissolution populaire des assemblées (locales voire nationales … quid du Sénat dans ce cas ?). Mais là ce sont bien de « votations » (pour employer un terme helvétique) et l’on conçoit non seulement qu’elles puissent remettre en cause les résultats d’un autre vote d'autant plus qu’elles supposent pour leur mise en œuvre et leur approbation des majorités qui ne pourraient pas être de simple coalition d’opposants.

Reste que voilà encore une fois la Constitution revenue dans le feu de l’actualité « présidentielle ». On semble avoir définitivement admis qu’il n’est pas possible de faire une réforme sans d’abord passer par une réforme institutionnelle ; la révision constitutionnelle, voilà la solution à tout, la Panacée : le bonheur des français passe nécessairement par le pouvoir constituant. Et, au rythme où l’on va, face au nombre de modifications constitutionnelles que chaque prétendant propose ne faut-il pas se poser une question plus simple encore ? L’assemblée nationale élue en juin ne devrait-elle pas se proclamer aussitôt (avec ou sans l’adjonction des sénateurs !) « Assemblée nationale constituante » ? Il y a suffisamment de pain sur la planche pour pouvoir tenir quelques mois en session à Versailles et cela ferait sans doute le bonheur de tous … même des constitutionnalistes évidemment alors qu’ils n’en demandent pas tant.

Un bel exemple de la situation de "conflit" que j'expliquais ce matin peut être trouvé dans un article du Monde daté de demain ... Nous en parlerons demain AM à Ambleuteuse ... !

Lisez donc cet article pendant le voyage !

Dans le même registre mais plus cher proportionnellement que l'intégrale Bach, il faut signaler le publication progressive de l'œuvre de Vivaldi découverte à la Bibliothèque de Turin (chez Naïve).

Le nouvel enregistrement : "Griselda" RV 718, est un pur chef d'œuvre ! On admirera l'air d'Ottone au premier acte, une merveille parmi d'autres joyaux de ce coffret (plage 11 CD 1 en audition sur le site de Naïve).

Et en plus il y a dans ce disque Philippe Jaroussky (victoire de la musique), habitué de l'atelier lyrique de Tourcoing et victoire de la musique, sans doute l'un des meilleurs contre ténors actuels qui nous avait déjà enchanté dans "La verita in cimento" et "Orlando furioso" du même compositeur chez le même label ainsi que dans l'Orphéo de Gluck avec JC Malgloire il y deux ans et que l'on trouve maintenant en DVD.

Il y a là pour les amateurs d'opéra baroque, une collection qui se construit chaque année avec parfois des "premières mondiales" au disque (ce n'est le cas ici car il existe un enregistrement plus (1999) ancien mais nettement moins intéressant) qui sont autant d'instants volés à l'éternité. On redécouvre donc avec un immense plaisir cette oeuvre peu connue du "Prêtre roux" qui n'a pas composé que les quatre saisons ni 400 fois le même concerto.

Donc incontournable

Il était temps que je puisse redonner ici des "coups de coeur" en culture générale. Je profite de l'article paru dans "Le Monde" de ce mardi 17 oct. 2006 à propos de l'intégrale JS Bach.

Deux remarques : l'une sur le coffret lui-même, l'autre sur les "disques à petit prix"

1. Le coffret "Bach" est d'une présentation plus soignée que le coffret "Mozart" : iconographie et pochette en carton, face à un graphisme suranné et des pochettes en papier. Un progrès. Quant au fond c'est-à-dire, la musique elle est sans doute moins attrayante que celle de Mozart. D'une part parce que tout est sur instruments d'époque (comme le signale "Le Monde") ce qui est plutôt une bonne chose mais aussi parce que la musique de Bach est plus difficile d'accès dès lors que l'on quitte les grands classique que chacun connais. Mozart, même inconnu, divertit et détend même si sa musique est aussi complexe que celle du Cantor. Bien sûr, les interprétation des œuvres pour clavier au clavecin sont plus 'hard" pour l'oreille moderne que lorsque des artiste contemporain les jouent au piano. Reste d'excellentes interprétations parfois même de véritables découvertes (En plus de celles signalées par "Le Monde", j'indiquerais des passages merveilleux à l'orgue par exemple la fugue en sol mineur BWV 578 qui, sans atteindre les sommets de l'interprétation de Lionel Rogg, est magnifiquement jouée au point de constituer une référence. Donc pas de soucis, on peut se fier à ce coffret pour avoir "tout Bach" chez soi quitte bien sûr à rechercher ensuite d'autres interprétations des œuvre que l'on a pu découvrir à cette occasion.

2. Alors faut-il applaudir ou condamner "Brillant" de cette nouvelle initiative commerciale. Ma réponse est simple : souhaiter qu'il réédite un tel exploit avec Brahms, Verdi, Beethoven, Ravel etc. Mettre la musique à la portée de tous est tout bonnement nécessaire, voire indispensable. certes, faire un disque de musique dite classique est cher et l'on comprend que faille parfois payer cher les interprétations les plus exceptionnelles. mais justement pour en vendre encore faut-il que l'on ait envie de les acheter. Alors de deux choses l'une, où l'onest comme moi un fanatique (c'est ma troisième intégral Bach dont une "personnelle" composée au fur à mesure. Et je suis en train de m'en faire une seconde personnelle (donc une quatrième) sur ce après en avoir fait une en vinyle il y quelques années. Il est vrai que l'on fait moins de "découvertes" que dans le coffret Mozart qui me fit découvrir "Lucio Silla" (drama per musica K 135) dont je n'avais aucune version enregistrée (j'en cherche d'ailleurs une autre que celle de l'intégrale mais hélas cet opéra séria n'est pas disponible actuellement). je suis convaincu que l'achat du coffret Bach me fera acheter de nouvelles versions et encore et encore pour les comparer les étudier et les apprécier. Je pense avoir plus de 15 versions de la misse en Si et courir encore chaque fois qu'on l'interprète en "live" comme on dit de nos jours comme je cours dès que j'aperçois un "requiem" du Divin. Quant aux autres, ceux qui ne sont pas des fanatiques maladifs comme moi, ils découvriront grâce à ces intégral d'autres horizons voire même un compositeur et son univers et ils chercheront aussi, s'il ont aimé tel ou tel œuvre à en entendre une autre version. Je livre de poche n'a pas tué l'édition, les Cds "Brillant" non plus. il permet simplement à ceux qui auraient peut-être une inquiétude à payer une intégrale 500 € ou un coffret 40 à 50, de ce dire que, là, ils peuvent essayer avant d'adopter